Gosier : ça commence fort !

Il n’aura pas fallu attendre longtemps pour assister aux premiers éclats au Gosier. Terrain de conflit entre le maire élu et les battus : l’installation du conseil municipal. Ça promet.

Décidément, les répliques du séisme politique de dimanche dernier au Gosier n’ont pas l’air de vouloir s’arrêter. Pour la transition douce en douceur, on repassera. En témoigne le spectacle offert mardi 30 juin, alors que se dessine la cérémonie d’investiture du nouveau maire élu Cédric Cornet. Le sortant Jean-Pierre Dupont devait finaliser avec son successeur la convocation de la première réunion du conseil municipal. Il s’agissait notamment de fixer le lieu de cette cérémonie d’investiture.

Rendez-vous au palais des sports du Gosier ?

Cornet souhaite que cela se passe au Palais des Sports du Gosier. Le maire toujours en place pour les affaires courantes, n’est pas très chaud. L’édile sorti ne s’est d’ailleurs pas présenté à la mairie à 14h comme cela avait pourtant été acté. Il n’en fallait pas plus pour déclencher une poussée de fièvre chez les supporters de l’équipe vainqueur de scrutin. Cédric Cornet en tête. L’on se souviendra par ailleurs, de ce face à face tendu entre le nouveau maire élu et le chef de la police municipal, devant la mairie.

« Manifestement, le jeune futur maire du Gosier souhaite affirmer d’emblée son autorité. Sortir de la peau du Ti Cornet pour endosser le costume de chef d’édilité ».

Le nouvel homme fort du Gosier a pris le soin de préciser au fonctionnaire qu’il devait intégrer que c’est désormais lui son patron. Un abus de langage car jusqu’à l’élection du maire dimanche prochain, c’est toujours Dupont qui est aux commandes. Manifestement, le jeune futur maire du Gosier souhaite affirmer d’emblée son autorité. Sortir de la peau du Ti Cornet pour endosser le costume de chef d’édilité.

Cornet a visiblement décidé de s’affirmer d’emblée

L’intéressé sait que de part sa jeunesse, il n’aura pas les choses faciles. Après autant d’années d’ère Gillot-Dupont, certains administratifs fidèles à l’équipe sortante, vont sans doute freiner des 4 fers. Cédric Cornet a clairement indiqué qu’il ne fera pas de chasse aux sorcières. Reste qu’il a prévenu qu’en cas d’entrave à ces prérogatives, il saura faire le nécessaire. Assurément, on ne s’ennuiera pas au Gosier.

S’agissant à présent de l’organisation de ce conseil municipal d’investiture prévu dimanche prochain 5 juillet. Il convient de rappeler les éléments suivants. Le maire et les adjoints continuent l’exercice de leurs fonctions jusqu’à l’installation de leurs successeurs. C’est-à-dire jusqu’à la première séance du conseil municipal valablement déclarée ouverte. Dans cet intervalle, le maire et les adjoints sortants gèrent les affaires courantes et/ou urgentes de la commune. Le mandat des conseillers municipaux sortant prend fin à la proclamation des résultats des élections municipales. Celui des nouveaux conseillers municipaux commence dès la proclamation de leur élection par le président du bureau de vote.

Respecter des textes

Le nouveau conseil municipal est convoqué par le maire sortant, même s’il n’est pas réélu conseiller municipal. A défaut, par l’adjoint dans l’ordre des nominations. Et, le cas échéant, par le conseiller le plus ancien dans l’ordre du tableau (art. L.2122-17 du CGCT). Le conseil municipal, quelle que soit la population de la commune, est convoqué trois jours francs avant la première réunion du conseil municipal.

Le délai de cinq jours francs prévu dans les communes de 3500 habitants et plus, ne s’applique pas à la première réunion du conseil suivant un renouvellement général. Le code général des collectivités territoriales prévoit que le premier conseil municipal se réunit de plein droit le vendredi et au plus tard le dimanche suivant l’élection.

Discipline et attitude républicaines

Il faut savoir en outre que le maire sortant est libre de fixer l’heure de la réunion. Le conseil municipal se réunit et délibère à la mairie. Il peut être dérogé exceptionnellement à cette règle si le lieu habituel ne permet pas, dans des conditions de sécurité satisfaisantes, d’y réunir les membres du conseil municipal. Et d’y assurer l’accueil du public désirant assister à la séance (CE, 1er juillet 1998, Commune de l’Isle d’Abeau, n° 187491).

A Gosier, au-delà de la stricte application des textes qui encadrent l’organisation de la réunion d’installation du conseil municipal. Cédric Cornet et Jean-Pierre Dupont ont tout intérêt à s’entendre en bonne intelligence.  L’on attend d’eux l’expression d’une certaine discipline républicaine, ou tout le moins une attitude en rapport. Mais surtout un minimum de respect mutuel et des électeurs. Espérons que la sagesse l’emportera.